Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHOCOLATS DE BEUSSENT"
INALFRA

Numéro de dépôt :
93464320
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque "CHOCOLATS DE BEUSSENT"

Déposée le 13 avril 1993 par la société INALFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CHOCOLATS DE BEUSSENT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société INALFRA domicilié(e) CHOCOLATERIE DE BEUSSENT, 66, ROUTE DE DESVRES, 62170 BEUSSENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 308 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. INALFRA CHOCOLATERIE DE BEUSSENT - France.

La marque "CHOCOLATS DE BEUSSENT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHOCOLATS DE BEUSSENT" est expirée depuis le 13 avril 2003.

INALFRA a également déposé les autres marques suivantes : "CHOCONAILLE" , "CHOCOLAT AU MARTEAU" , (Marque figurative)


INALFRA - CHOCOLATERIE DE BEUSSENT, 66, ROUTE DE DESVRES, 62170 BEUSSENT - France - SIREN 333308278


S.A.R.L. INALFRA CHOCOLATERIE DE BEUSSENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Chocolat bonbons de chocolats moules et enrobés, chocolat au marteau, choconaille chocolat et confiserie fabriquées dans la vallée de la course (Pas de Calais) et plus spécifiquement dans la ville de Beussent